Deux situations peuvent conduire l’employeur à solliciter une dérogation à son obligation :
Même lorsque les travailleurs ne sont pas spécifiquement affectés à des travaux insalubres et salissants, l’employeur peut décider de prévoir l’installation de douches au sein de l’entreprise, que ce soit pour des raisons d’hygiène, ou pour améliorer leur qualité de vie au travail.
En effet, l'employeur doit mettre à la disposition des travailleurs les moyens d'assurer leur propreté individuelle, notamment des vestiaires, des lavabos, des cabinets d'aisance et, le cas échéant, des douches. Ainsi, l’évaluation des risques professionnels peut révéler le besoin pour certains travailleurs de disposer de douches, notamment si l’activité ou les procédés utilisés conduisent les travailleurs à :
L’employeur peut également souhaiter mettre des douches à disposition des travailleurs dans le cadre de l’amélioration de la qualité de vie au travail, notamment pour ceux qui, par exemple :
La mise à disposition de ces douches peut être négociée entre l’employeur et le CSE (notamment si elles sont mises à disposition au bénéfice des salariés inscrits à des activités organisées par le CSE) ou avec les organisations syndicales dans le cadre de la négociation d’un accord sur la qualité de vie au travail.
Que les douches soient mises à disposition des travailleurs par obligation ou de manière volontaire, le sol et les parois du local affecté aux douches doivent permettre un nettoyage efficace. Le local doit en outre rester dans un état constant de propreté et la température de l’eau doit être réglable.
En toutes circonstances, les douches doivent respecter les dispositions de conception prévues par le Code du travail, et notamment :
Lorsque la mise à disposition de douches est obligatoire, l’arrêté du 23 juillet 1947 précise qu’elles doivent être installées à raison d’une douche pour 8 personnes avec deux cellules d’habillage ou de déshabillage.
Par ailleurs, pour certains travaux listés dans l’arrêté, des dispositions spécifiques apportent des précisions sur les modalités de mise à disposition des douches. À titre d’exemple, il est prévu que :
